Droits humains et COVID-19 :
Quelles perspectives ?
Série de webinaires de réflexions
et discussions sur différents enjeux
Du 10 février au 21 avril 2021 - de 18 h 30 à 20 h 30
Animation par Martine Letarte, journaliste indépendante depuis 2005 pour plusieurs médias québécois tels que La Presse, Le Devoir et Québec Science.
Nous remercions la Fondation Léo-Cormier et la Caisse d'Économie Solidaire pour leur appui financier à cette série de webinaires.
On l’a vu, la crise sanitaire de la COVID-19 et la gestion publique qui en est faite ont plusieurs impacts sur les droits humains de tous et toutes. Ces impacts sont nombreux et importants. Ils sont aussi révélateurs d’un système économique et politique qui ne pense pas en termes de droits humains, mais plutôt avec des mots clés comme rentabilité, profit et inégalités.
Cet épisode extraordinaire que nous connaissons nous rappelle qu’en temps de crise, le respect des droits humains devient particulièrement fragile – sinon pour le moins ténu! Collectivement, des réflexions sont à faire sur le moment politique et social particulier que nous vivons.
C’est pourquoi la Ligue des droits et libertés souhaite offrir des espaces d’échanges concernant les impacts de la crise sanitaire de la COVID-19 sur les droits humains. Nous organisons donc, à compter du 10 février 2021, une série de six webinaires sur différents enjeux reliés aux droits humains et la crise sanitaire.
10 février
L'État face aux vulnérabilités
24 mars
La santé publique dévoilée
21 avril
Racisme systémique révélé
Mercredi, 10 février 2021 à 18 h 30
Avec Gabriel Blouin-Genest, Alana Klein et Christine Vézina
La crise sanitaire de la dernière année nous a permis d’observer le rapport paradoxal qu’entretient l’État face aux vulnérabilités.
D’un côté, la catégorie de « personnes vulnérables » est mobilisée par les autorités gouvernementales pour justifier des mesures coercitives au nom de leur protection, tandis que de l’autre, des formes de vulnérabilités sont maintenues dans l’invisibilité, comme pour mieux légitimer l’inaction étatique à l’endroit de certaines personnes.
Ce webinaire interroge cette saisie différenciée de la catégorie de personnes vulnérables par l’État et cherche à comprendre ce qu’elle nous révèle du point de vue des droits humains.
Nos questions
- Quelles sont les logiques à l’œuvre dans l’instrumentalisation par l’État du concept de vulnérabilité et quels en sont leurs effets du point de vue des droits humains ?
- Dans le contexte de la pandémie, quels ont été les effets immédiats et à long terme de l’activation de cette catégorie « vulnérable » en termes de droits humains ? Ces atteintes étaient-elles raisonnables ou déraisonnables ?
- Comment la catégorie “personnes vulnérables” doit-elle être comprise/utilisée dans une gestion de la pandémie centrée sur les droits humains ?
- Dans une perspective de droits humains, quels principes pourrait-on mettre en avant pour prendre en compte la situation des groupes dits vulnérables tels les aîné-e-s, les personnes en situation de handicap, d'itinérance, de pauvreté et les personnes incarcérées ?
Biographie des panelistes
Gabriel Blouin-Genest est professeur à l'École de politique appliquée de l'Université de Sherbrooke et travaille sur les enjeux de santé mondiale et de droits humains. Il est directeur scientifique pour les projets de santé internationale à cette même université, cofondateur de la revue Le Climatoscope et responsable de l'axe gouvernance mondiale d'un important projet de recherche portant sur la COVID-19 et financé par les Instituts de recherche en santé du Canada. Il est également codirecteur du PIRESS, le Pôle intégré de recherche en environnement, santé et société de l’Université de Sherbrooke.
Alana Klein est professeure à la faculté de droit de l'Université McGill où elle co-coordonne le Groupe de recherche en santé et droit et où elle dirige le département socio-économique et droit du nouveau McGill Research Centre for Cannabis. Les recherches d'Alana Klein portent sur les droits internationaux et constitutionnels en matière de santé, avec un accent particulier sur le rôle des populations marginalisées et criminalisées dans l'élaboration des lois et des politiques qui les affectent.
Christine Vézina est professeure à la faculté de droit de l’Université Laval depuis 2014. Elle y enseigne le droit constitutionnel, les droits et libertés fondamentaux et le droit international des droits économiques sociaux et culturels. Elle s’intéresse aux processus de mise en œuvre des droits économiques, sociaux et culturels dans des contextes d’exclusion sociale et de marginalisation, en privilégiant une perspective de sociologie juridique et des méthodologies de recherche empiriques. Ses recherches actuelles portent sur la culture juridique des droits de la personne et les obstacles à la judiciarisation des droits économiques sociaux et culturels, la mobilisation du droit par les acteurs sociaux et l’épistémologie de la recherche engagée. Elle est co-responsable du Groupe d’étude en droits et libertés (GEDEL) de l’Université Laval, membre de l’équipe de recherche Violence et Justice (VI-J), du Centre de recherche en droit prospectif (CRDP) et de l’Observatoire des profilages. La professeure Vézina est également membre du conseil d’administration de la Ligue des droits et libertés, section de Québec.
Mercredi, 24 février 2021 à 18 h 30
Avec Véronique Laflamme,
Louis-Philippe Lampron et Christian Nadeau
Le gouvernement du Québec a déclaré le 13 mars 2020 l’état d’urgence sanitaire dans le but de contenir la propagation de la COVID-19 au sein de la population. L’état d’urgence sanitaire lui permet d’adopter par décrets et par arrêtés ministériels différentes mesures au nom de la santé publique. Il s’agit d’une mesure d’exception qui perdure à ce jour, étant constamment renouvelée de façon unilatérale par le gouvernement. Alors que la plupart des député-e-s ne peuvent siéger à l’Assemblée nationale à Québec, l’état d’urgence sanitaire a élargi substantiellement les pouvoirs exécutifs du gouvernement dans tous les ministères.
Plusieurs décisions prises au nom de la santé publique ont fait apparaître une tension entre, d’un côté, les limites aux droits et libertés et, de l’autre, les bénéfices pour la santé publique du plus grand nombre. Ces décisions et cette « gouvernance par décrets » ont aussi causé un effritement démocratique important.
L’objectif de ce webinaire est d’exposer et d’interroger cette tension à l’égard de ce mode d’action du gouvernement et de ses effets sur la population.
Nos questions
- Dans le cadre de la crise sanitaire, est-ce que les directives de la santé publique (par exemple : imposition du port du masque, limitations de la circulation sur le territoire ou fermetures de commerce) ont causé des atteintes raisonnables ou déraisonnables aux droits et libertés au nom de la santé publique ?
- Dans le contexte de la pandémie et de la « gouvernance par décrets », quels sont les effets à long terme sur la démocratie et la participation citoyenne ? Qu’en est-il des contre-pouvoirs ?
- Dans le contexte de la pandémie, quels ont été les effets immédiats et à long terme de la déclaration de l’état d’urgence sanitaire et de l’étendue du pouvoir exécutif du gouvernement sur l’Assemblée nationale et sur la délibération démocratique ?
Biographie des panélistes
Véronique Laflamme, travaille dans le milieu de la défense du droit au logement comme organisatrice communautaire depuis 17 ans, dont 12 ans au Front d'action populaire en réaménagement urbain (FRAPRU) dont elle est l'actuelle porte-parole.
Louis-Philippe Lampron, professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval. Ses intérêts de recherche portent, en général, sur la protection des droits humains au Canada et au niveau international. Il est responsable du blogue Droits de la personne et démocratie depuis septembre 2017.
Christian Nadeau, professeur en histoire des idées politiques, philosophie morale et politique contemporaine et éthique de l’environnement au département de philosophie de l’Université de Montréal. Il est notamment l’auteur de l’essai Liberté, égalité, solidarité. Refonder la démocratie et la justice sociale, publié en 2013. Il a été président de la Ligue des droits et libertés de 2015 à 2020 et siège maintenant comme membre administrateur au conseil d'administration de l'organisation.
Mercredi, 10 mars 2021 à 18 h 30
Avec Marie-Pierre Boucher, Maxime Boucher et Lucie Lamarche
Depuis ses premières manifestations, la COVID-19 a ébranlé le commerce, l’industrie et l’emploi. Certes des distinctions s’imposent. Par exemple, le commerce électronique a fait de bonnes affaires alors que certains travailleurs et certaines travailleuses ont été soumis-e-s à un rythme infernal de travail. Mais un fait demeure : de nombreux emplois ont été perdus.
Alors que les sans-emploi de la COVID-19 cherchaient une protection économique parmi les mécanismes connus (l’assurance emploi, par exemple), ils ont découvert que les mécanismes classiques de la protection sociale excluent souvent plus qu’ils n’incluent. En effet, la précarité de l’exercice contemporain de l’emploi ne fait pas bon ménage avec les protections sociales classiques.
Ce webinaire explorera le droit à la protection sociale, un droit déjà largement malmené en temps normal. Mais, est-ce nouveau?
Nos questions
- Quels impacts sur ce droit à l’ère d’une crise sanitaire majeure?
- L’expérience de la Prestation canadienne d’urgence (PCU) est-elle annonciatrice de grandes transformations en matière de protection sociale au Canada et au Québec ? Servira-t-elle de banc d’essai ?
- Les mesures d’urgence de la COVID-19 sont-elles annonciatrices d’un programme de revenu garanti au Canada ? Est-ce vraiment nouveau ?
- Quels principes issus du cadre de référence des droits humains muent ces initiatives, s’il y a lieu ?
Faut-il faire confiance à une loi de budget pour protéger le droit à la protection sociale ?
Biographie des panélistes
Marie-Pierre Boucher, sociologue critique s’intéressant aux inégalités, à la segmentation et aux statuts d’emploi, à la division sexuelle du travail, à la marchandisation des activités sociales, et aux politiques sociales, en particulier à leur fiscalisation. Elle est membre du Groupe interuniversitaire et interdisciplinaire de recherche sur l’emploi, la pauvreté et la protection sociale (GIREPS) et de l’équipe de recherche Travail et Société de l’UQO (ERTS).
Maxime Boucher, coordonnateur du Groupe de recherche et de formation sur la pauvreté au Québec. Il a occupé plusieurs emplois d’organisateur communautaire dans le milieu communautaire et il a rédigé son mémoire de maîtrise en sociologie à l’UQAM sur les enjeux et l’histoire de la lutte à la pauvreté au Québec.
Lucie Lamarche, professeure en sciences juridiques à l’Université du Québec à Montréal. Elle enseigne le droit international et régional des droits économiques et sociaux de la personne, le droit international des droits des femmes, le droit social et du travail et le droit de la sécurité sociale. Elle est également membre du Conseil d’administration de la Ligue des droits et libertés.
Les webinaires organisés par la Ligue des droits et libertés sont gratuits.
Nous vous encourageons à DEVENIR MEMBRE ou à DONNER
pour soutenir les actions de défense des droits humains.
Mercredi, 24 mars 2021 à 18 h 30
Avec Marie-France Raynault
et Yv Bonnier Viger
La crise socio sanitaire aura sans contredit propulsé « la santé publique » à l’avant-scène. Mais au-delà de ces interventions en temps d’urgence sanitaire, quels sont les rôles et fonctions des « autorités de santé publique » au Québec ?
La santé publique est appelée à agir bien au-delà des situations d’urgence sanitaire, mais aussi bien au-delà de ce qu’on croit être les seuls champs d’intervention de la santé publique : campagnes de vaccination et de promotion de la santé, fluoration de l’eau, intoxications, infections et maladies à déclaration obligatoire. S’agissant de promouvoir « une action concertée sur les déterminants de la santé », elle est appelée à jouer un rôle central sur les conditions nécessaires à la réalisation du droit à la santé, lequel va bien au-delà du seul accès à des soins de santé. La santé publique, en s’intéressant aux conditions de logements, à l’alimentation, aux conditions de travail, à l’environnement, etc., met ainsi en lumière le concept de l’interdépendance des droits.
Ce webinaire fera le point sur l’état actuel du modèle québécois de santé publique, les objectifs visés, les défis qui le confrontent à la lumière de la récente réorganisation des services de santé et des services sociaux et les perspectives à lui donner. Au cœur de la discussion : le rôle de la santé publique dans la réalisation du droit à la santé.
Nos questions
- En quoi consiste la santé publique au Québec?
- Quels sont les fonctions, rôles et moyens d’intervention des diverses institutions qui agissent à titre d’« autorités de santé publique », tel que, entre autres, la Loi sur la santé publique le précise.
- Quels sont les impacts de la récente réorganisation des services de santé et des services sociaux sur les capacités des différentes instances de santé publique à remplir leurs fonctions ?
- Quelle est la portée du rôle de la santé publique dans la réalisation du droit à la santé, notamment en regard des déterminants de la santé.
- Quelle influence la santé publique a-t-elle sur les enjeux sociaux et les politiques publiques ?
- De quels moyens dispose-t-elle ou devrait-elle disposer pour avoir une portée significative ?
- Quelles sont les perspectives en ce sens ?
- Pourrait-on s’inspirer d’autres modèles ?
Biographie des panélistes
Marie-France Raynault, professeure au Département de médecine préventive et santé publique de l’Université de Montréal. Elle est présentement chef du Département de médecine préventive et santé publique du CHUM et conseille la Direction générale de santé publique du Québec dans le cadre de la pandémie de COVID-19.
Yv Bonnier Viger, médecin et épidémiologiste, spécialiste en santé publique et médecine préventive au niveau international, directeur régional de santé publique de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine et professeur au Département de médecine sociale et préventive de la Faculté de médecine de l'Université Laval.
Mercredi, 7 avril 2021 à 18 h 30
Avec Alexandra Bahary-Dionne, Karine Gentelet et Julie Paquette
Depuis les deux dernières décennies, les technologies de l’information et de la communication prennent une place grandissante dans les vies personnelles, au sein des entreprises et des activités économiques, dans les milieux de l’éducation, des arts et de la culture ainsi que dans les services publics. Dans le contexte de la pandémie de COVID-19, ces technologies jouent un rôle de premier plan dans les manières préconisées par les gouvernements du Québec et du Canada pour assurer à la fois la prestation de services publics ainsi que le respect de directives sanitaires.
En dépit des avantages que peuvent avoir certaines de ces technologies de l’information et de la communication, l’accélération et la généralisation de leur utilisation soulèvent différentes questions en termes de droits et libertés. Ce webinaire se penchera sur ces questions, en considérant à la fois leurs effets immédiats dans le cadre de la pandémie, mais aussi leurs conséquences pour le futur.
Nos questions
- Quels effets sociétaux émergent avec l’utilisation massive de ces technologies ?
- Quelles atteintes aux droits et libertés ?
- Quels en sont les effets ultérieurs une fois la pandémie terminée ?
- La prestation importante de services publics en ligne (par exemple la télémédecine, les procédures d’accès aux prestations d’aide sociale et l’école à distance), en plus d’agir comme une médiation supplémentaire entre le citoyen et les services publics, a révélé à nouveau frais l’étendue des fractures en termes d’accès à ces technologies et aux services de connexion Internet : fractures générationnelles, de classe sociale, de situation géographique du territoire, pour ne parler que de celles-ci. Devant cette situation, ne convient-il pas de se demander quelles sont les responsabilités de l’État pour pallier ces dites fractures ?
- Plus encore, quels sont les enjeux éthiques soulevés par cette accélération de la mise en place du monde numériquement administré ?
- Au fond, de quoi cet état d’urgence est-il le symptôme ? Ou pour le dire autrement, de quoi ce « rêve politique de la grippe » est-il le nom ?
Biographie des panélistes
Alexandra Bahary-Dionne, doctorante à la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa. Ses intérêts de recherche portent sur les outils de détermination du risque utilisés par les institutions financières, l'accès à la justice, les usages des technologies numériques ainsi que la méthodologie de la recherche en contexte numérique.
Karine Gentelet, professeure agrégée de sociologie au département de sciences sociales à l’Université du Québec en Outaouais et titulaire de la Chaire Abeona-ENS-OBVIA en intelligence artificielle et justice sociale. Elle est également co-responsable de l’axe Relations internationales, action humanitaire et droits humains, au sein de l’Observatoire international des impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique (OBVIA).
Julie Paquette, professeure à l'École d'éthique, de justice sociale et de service publique de l'Université Saint-Paul à Ottawa et co-directrice du Centre de recherche en éthique publique et gouvernance. Ses recherches portent sur les nouvelles technologies et la médiation algorithmique, l’état d’exception et la liberté d’expression.
Mercredi, 21 avril 2021 à 18 h 30
On a pu voir que la crise de la COVID-19 a servi de révélateur au racisme systémique et à ses effets sur les droits humains. En effet, les personnes racisées sont atteintes de manière disproportionnée par la COVID-19, sans que cela attire particulièrement l’attention des autorités ou de la population en général.
Pourquoi? Car le racisme systémique est une manifestation de discrimination systémique puisqu’il se manifeste lorsqu’une institution ou un ensemble d’institutions agissant conjointement crée ou maintient une inégalité raciale.
Le racisme systémique, comme tous les systèmes d’oppression, engendre donc des inégalités dans tous les domaines, puisqu’il entrave la pleine réalisation des droits des personnes le subissant. Les droits humains étant interdépendants, un droit dépend donc pour sa réalisation de la reconnaissance effective de tous les autres droits. Ainsi, le droit à la santé est lié au droit à l’alimentation, au travail décent et au logement, par exemple.
Or, on a vu que les travailleurs et travailleuses racisées voient leur santé mise en péril au sein du système de santé. Une bonne partie des travailleurs et travailleuses racisé-e-s de la santé ont un statut migratoire très précaire, fragilisant d’autant plus leur condition sociale. Les conditions d’habitation souvent précaires de ces mêmes communautés favorisent la contamination. S’alimenter, se déplacer, s’approvisionner, trouver le revenu manquant et tant d’autres gestes de la vie courante sont mis à mal de manière disproportionnée au sein des communautés racisées.
Penser la COVID-19 en termes de racisme systémique permet d’illustrer les effets concrets des discriminations raciales en temps de pandémie. Mais plus largement, ce webinaire posera l’exigence d’explorer les moyens de travailler à l’atteinte d’une véritable justice sociale en toute égalité.
Nos questions
- Que signifie l’égalité en matière d’octroi des soins de santé au Québec ?
- Quelles stratégies adopter pour rendre visibles les conséquences de la pandémie sur les communautés racisées et les contrer ?
- Quels acteurs et quelles actrices mobiliser ?
- Comment le contexte pandémique peut-il venir appuyer la revendication qu'une attention particulière soit portée au racisme afin que des moyens appropriés soient déployés pour le combattre collectivement ?
Biographie des panélistes
Jill Hanley est professeure à l'École de travail social de l'Université McGill et Directrice scientifique de l’Institut universitaire SHERPA sur les migrations, la diversité et la santé. Elle est cofondatrice du Centre des travailleurs et travailleuses immigrants à Montréal, où elle participe activement depuis 2000.
Nargess Mustapha est militante antiraciste et féministe. Elle s’implique depuis plus de 10 ans dans son quartier : Montréal-Nord et plus précisément depuis la mort de Fredy Villanueva – jeune homme assassiné par la police de Montréal le 9 août 2008 – et la révolte qui s’en est suivie. Elle cofonde le collectif Montréal-Nord Républik ainsi que l'organisme Hoodstock avec d’autres militant-e-s.
Nargess a depuis pris part à plusieurs mobilisations dans les 12 dernières années afin de sensibiliser sur les réalités et les enjeux de son quartier ainsi que sur « l’intervention » policière ayant pris la vie de Fredy. Elle poursuit aujourd'hui une maîtrise en sociologie sur les stratégies de résistance des travailleuses domestiques migrantes non-arabes à Beyrouth.